Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR GRANINS
SCEA GRANINS GRAND POUJEAUX, SCEA

Numéro de dépôt :
93480118
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2023

Présentation de la marque CHATEAU TOUR GRANINS

Déposée le 6 août 1993 par GRANINS GRAND POUJEAUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU TOUR GRANINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est GRANINS GRAND POUJEAUXTODO domicilié(e) 18 Chemin de l'ancienne Ecole - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 278 975 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA GRANINS GRAND POUJEAUX domicilié(e) 18 Chemin de l'ancienne Ecole - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France.

La marque CHATEAU TOUR GRANINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TOUR GRANINS est expirée depuis le 6 août 2023.

GRANINS GRAND POUJEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRANINS


SCEA GRANINS GRAND POUJEAUX, SCEA - 18 Chemin de l'ancienne Ecole - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France - SIREN 391278975


SCEA GRANINS GRAND POUJEAUX - 18 Chemin de l'ancienne Ecole - 33480 - MOULIS EN MEDOC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Inscription le 17 février 2004 - Demande de relevé de déchéance n°387050 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 17 février 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°387051 - Publication au BOPI 2004-02-17

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2003 n°2255179 - Publication au BOPI 2003-12-22

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 21 août 2013 n°2537716 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-21

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TOUR GRANINS